J.O. Numéro 238 du 13 Octobre 2001
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Texte paru au JORF/LD page 16109
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Arrêté du 31 août 2001 portant nomination (régisseurs d'avances)
NOR : ECOD0120037A
Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 31 août 2001, M. Bernard Labrune, contrôleur des douanes de 1re classe, est nommé régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes d'Auvergne.